MEMBRES : Guy LAROCHE ; Robert BOST ; Sandrine COLOMBAT (zone nord) ; Roger BUISSON (zone nord) ; Bernard CHAPELON (Commissaire aux comptes)
Infos Diverses Infos Impôts Trésorie - Mode d'emploi	CONTACT : Mrs. Robert BOST Comité de la Loire de Tennis de Table - Maison des Sports 4, rue des Trois Meules - 42100 SAINT ETIENNE -

- Sa raison d'être . . . -

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LES INFOS DIVERSES

Licenciation :Tout adhérent à un club doit être licencié FFTT, même si le club possède une assurance propre. En effet cette dernière peut refuser de payer en cas de problème (accident …) puisque la licenciation est obligatoire.

Le coût d’une licence promo est minime, souvent inférieur aux subventions que l’on peut obtenir auprès des collectivités locales, et qui sont calculées sur le nombre de licenciés, et non d’adhérents (attention aux fausses déclarations qui peuvent coûter cher en cas de vérification).

Abonnements France Tennis de Table :Ceux-ci ne sont plus obligatoires (suivant le nombre de licenciés de chaque club)et réglés lors de la réaffiliation comme auparavant.
Si vous désirez recevoir France Tennis de Table, faites la démarche de vous abonner.

Licences promo :Un ancien joueur compétiteur qui décide de continuer uniquement en loisir peut désormais prendre une licence promo

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DECLARATION DE REVENUS

Les bénévoles qui ont engagé des frais dans le cadre de l’exercice de l’activité de l’association (frais de déplacements, achat de biens, ou paiement de prestations pour le compte de l’association …) bénéficient de l’avantage fiscal lorsqu’ils renoncent au remboursement de leurs frais. Les frais engagés doivent alors être justifiés (billets de train, facture, détail des kilomètres parcourus, notes d’essence …) et les pièces justificatives conservées par l’association. En outre ces pièces doivent porter une mention explicite par laquelle vous renoncez au remboursement des frais engagés, telle que : « Je soussigné (nom et prénom) certifie renoncer au remboursement des frais ci-dessus et les laisser à l’association (nom de l’association) en tant que don. »
Le Particulier – Impôts 2004

En pratique, vous devez :

- Faire parvenir une déclaration du détail des frais engagés pour l’année civile 2003 (attention : à cheval sur deux saisons sportives).
Pour les frais de déplacements, la déclaration doit mentionner, pour chaque déplacement :
la date + Les lieux de départ et d’arrivée + Le nombre de kilomètres parcourus + La somme engagée (tarification du km).

- Faire suivre la déclaration du renoncement au remboursement, comme expliqué ci-dessus

Le trésorier ou le président vous remettra un « reçu dons aux œuvres » (cerfa n° 11580*02), que vous devrez joindre à votre déclaration de revenus.

Cela vous donnera droit à la réduction d’impôts correspondante (60% de la somme concernée actuellement).

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TRESORERIE : MODIFICATION DES PROCEDURES

Mesdames, Messieurs les présidents et trésoriers de club, vous avez été très nombreux à nous demander :

- des procédures plus simples, permettant une gestion plus facile de vos clubs et de votre trésorerie
- une réduction du nombre d’échanges de courrier entre les clubs et le comité
- l’envoi des pièces comptables directement aux trésoriers de club

Nous allons essayer de répondre à ces demandes en modifiant quelque peu notre manière de travailler, et en groupant les envois de pièces comptables aux clubs, avec des échéances claires et connues d’avance :

• Factures groupe 1 : comprendront notamment les engagements au championnats par équipes, les compétitions de la 1° phase, les vacations d’éducateurs de septembre, octobre et novembre …
• Factures groupe 2 : comprendront les régularisations montées descentes du championnat par équipes, la facture définitive des licences et inscription au critérium fédéral, les vacations d’éducateurs de décembre, janvier et février …
• Factures groupe 3 : clôtureront la saison avec les compétitions de la 2° phase, les vacations d’éducateurs de mars à juin …

A chaque envoi de pièces comptables sera joint un récapitulatif clair, indiquant la somme à payer et l’échéance, avec un coupon à joindre au règlement (plus de bordereau à remplir)

ATTENTION :

Pour le bon fonctionnement de ces nouvelles procédures, et afin de ne pas pénaliser les clubs qui jouent le jeu, nous devons être vigilants quant au respect des dates de règlement.
Ces dates sont maintenant connues longtemps à l’avance, ce qui vous permet d’organiser le prévisionnel de la trésorerie de votre club. Nous vous offrons en outre de vous prévenir par mail de l’envoi de pièces comptables, et vous pouvez choisir le destinataire de ces documents (ce qui facilite la communication interne à chaque club).
Nous avons donc décidé qu’une amende forfaitaire de 15 euros serait appliquée pour tout retard de paiement (le cachet de la poste faisant foi), applicable dès le 1° acompte (échéance au 15/09). Nous comptons sur vous pour ne pas avoir à appliquer de telles sanctions.

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